Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

29/07/2018

La signature de nos ancêtres

Tous les généalogistes vous le diront : découvrir au bas des actes l'écriture d'un aïeul est toujours un moment chargé d'émotion. Cette signature, c'est aussi un formidable outil grâce auquel on va tenter de mieux cerner la personnalité de son auteur.

signature seing manuel de fonte.jpg

Seing manuel de Jean de Fonte, notaire d'Albi (XVIe siècle) - Archives départementales du Tarn

Difficile à croire mais les premières signatures ne sont apparues qu'au Moyen-âge, vers l'an 1250 ! En l'an 451, au Concile de Chalcédoine, la plupart des évêques sont incapables d'écrire leur nom ! Et quelques siècles plus tard, le roi de France Philippe Ier (1052-1108) comme Guillaume le Conquérant (1027-1087) sont toujours illettrés ! En fait, jusqu'au XIIIe siècle, peu importe car, pour valider un document, on se contente d'y apposer son "seing", mot issu du latin "signum", l'empreinte de son cachet ou anneau à signer.

Les premières "vraies" signatures, au sens actuel, datent donc du XIIIe siècle. Et ce sont les notaires qui les introduisent en adoptant pour leurs écritures courantes un "signum nominis", appelé aussi "petit seing" ou "seing du nom", formé des lettres de leur nom écrit en cursives avec quelques traits de plume.

signature volet 1 im 2.jpg

Grands seings et petits seings de notaires de 1297 à 1400

A la fin du XIVe siècle, le roi Jean Le Bon (1319-1364) sera le premier roi à signer lui-même de son nom ses lettres closes par un seau. C'est parallèlement l'époque où les noms propres se fixent en France. En 1554, l'ordonnance de Fontainebleau du roi Henri II (1519-1559) demande aux notaires de faire signer les parties contractantes "s'ils scavent signer". Plus d'un siècle plus tard, en 1667, le Code Louis précisera les modalités de la présence des signatures dans les actes des registres paroissiaux. A partir de là, la signature n'est plus seulement un signe de validation mais devient un signe de l'identité individuelle, une marque d'écriture personnelle qui permet à chaque individu de se distinguer des autres par l"inscription de son nom propre. Une marque ! Car la majorité de nos ancêtres ne savent ni lire, ni écrire.

signature volet 1 im 3_0001.jpg

Croix, signes ou marques

Bien sûr, le bourgeois écrit son nom, l'homme de loi enveloppe sa signature avec des replis de paraphes compliqués et le gentilhomme se singularise en employant des lettres d'un demi-pouce. Pour se distinguer, l'artisan prend l'habitude de dessiner plus ou moins maladroitement un objet de son environnement professionnel. Le choix de l'outil est quasiment toujours identique : au boulanger, la pelle du four, au charpentier, une hache, au maréchal-ferrant, des pinces, au marin, une ancre ou un navire, au tailleur des ciseaux, etc...

Quant au paysan, il trace une croix, plus ou moins régulière, un signe connu et facile à reproduire mais aussi et surtout, un symbole religieux suffisamment fort pourtant pour s'apparenter à un serment. Tracer une croix, c'est ni plus ni moins prendre Dieu à témoin. Malheur donc à qui se parjurerait !

A suivre...

 

Biblio. "Les signatures de nos ancêtres, ou l'apprentissage d'un geste" de Th. Sabot - Ed. Thisa, 2012,

"La trace de nos ancêtres" de M. Lequesne - RFG n°141,

"Les signatures, un objet d'étude à ne pas négliger !" de S. Roelandt - Votre Généalogie, n°22.

10/06/2018

Le livre de raison au service de la généalogie

Voici, en généalogie, un outil bien précieux : le livre de raison. "Du latin "liber rationis" ou "liber rationum", c’est-à-dire « livre de comptes », il s'agit en fait d'un registre de comptabilité domestique comportant également des notations à caractère familial ou local. Le plus ancien connu date de 1313 mais ils se développèrent aux XVIe et XVIIe siècles. Tenu par le père de famille, s'il constituait un aide-mémoire pour l’auteur, il était principalement destiné à renseigner ses héritiers qui, à leur tour, se le transmettait de génération en génération...

Les auteurs de ces livres de raison sont en général des gentilshommes, des marchands, des hommes de loi, parfois des prêtres, rarement des artisans.

Leur contenu est varié : de la gestion du patrimoine familial , en passant par la généalogie et l'histoire familiale, la santé et les maladies de chaque membre de la famille, la météorologie ou bien encore les évènements importants du royaume.

livre de raison 3.jpg

Statue de Fraimbault de Lassay

 

Voici deux extraits du livre de raison du normand Robert Des Landes, écuyer, sieur du Bois Jousselin et de Surlandes.*

livre de raison 1.jpg

"Nous fusmes mariés ma femme et moy et espousés par le sieur Thoumin, curé de Saint Frainbault de Lassay, le 27 novembre 1651 et (un mot barré, et dans l'interligne : avons heu) pour enfants que je prie Nostre Seigneur et la Saincte Vierge de benir.

(dans la marge : premièrement). Et le 17e septembre viron 2 heures de matin (barré : l'an se) l'an 1652, ma femme acoucha de Jean qui fut nommé par mon frère Des Landes et madamoiselle de la Tousche, ma belle mere, et babtisé a Sainct (barré : Fraibaut) Frainbault de Lassay, peu de temps après sa naissance, et a vescu 10 sebmaines."

Ainsi, pas moins de 11 enfants vont naître de cette union entre 1651 et ce jour fatidique du 26 juillet 1668...

livre de raison 2.jpg

"Et le 26 juillet jour Saincte Anne a viron 9 heures du soir en l'année 1668, Scolastique Rallu, ma paouvre chere femme mourut (barré : et f) estant grosse d'une petite (barré : enfant) fille de trois mois ou viron que l'on trouva dans son corps, estant ouverte pour recongnoistre la cause de son deceds ;l'on remarqua le poulmon offencé, le fois eschauffé et le mesentere, soubs lequel mesentere s'estoit formé un apsès par la longueur du temps qu'elle avoit esté infirme, affligée d'un toussement qui l'avoit faict amegrir depuis trois ans et demy ou viron qu'elle heut au temps de Pasques une grande pleuresie qui luy causa et laissa le mal dont en fin elle est decedée et a esté inhumée en l'église Nostre Dame de Domfront dans la chappelle des apostres ou avoient esté inhumés mon père, ma mère, mon frere Des Landes et quelqun de mes enfans."

Du fait de leur intérêt historique, plusieurs dizaines de ces livres de raison, qui sont toujours estampillés "archives privées", ont été publiés par des sociétés savantes locales. Un recensement, toutefois incomplet, de ceux conservés dans des établissements publics (archives départementales ou municipales, bibliothèques) a été entrepris en 1954 et a permis d’en repérer plus de 1200. Aux Archives Départementales de la Seine-Maritime, ils sont classés en Série J.

 

* Document travaillé le 29/05/2018 à l'Atelier de Paléographie des Archives Départementales de la Seine-Maritime dirigé par Marie Groult, que je remercie.

05/11/2017

La fiscalité d'hier au service du généalogiste

L’institution fiscale est vieille comme le monde ! Et le généalogiste doit bien être le seul à s’en réjouir en raison des renseignements qu’il peut tirer des rôles d’impositions diverses auxquelles nos ancêtres étaient assujettis.

La fiscalité sous l’ancien régime

Sous l'ancien régime, la notion d’impôt servant au fonctionnement de l’administration disparaît dans les premiers temps du Moyen Age, au fur et à mesure que s’estompe la culture romaine de l’Etat et que l’Occident s’installe dans la féodalité.

Ce n’est qu’au XVème siècle que la monarchie française parvient à mettre en place un système fiscal permanent, qui va perdurer jusqu’à la révolution de 1789. Selon la conception d’alors, le roi de France doit vivre des revenus de son domaine, « vivre du sien ». Recourir à l’impôt est donc exceptionnel et ne peut être dicté que par une circonstance exceptionnelle comme une guerre. C’est ainsi qu’en 1439, Charles VII invoque la constitution d’une armée permanente pour mettre en place une taille royale permanente. Mais très vite, le produit de la taille est insuffisant pour couvrir la croissance des dépenses royales. En 1610, la taille représente près des 2/3 des revenus du roi et en 1715, elle n’équivaut plus qu’à un peu plus du quart. Dès lors, la pression fiscale augmentera par le biais des impôts indirects.

FoucquetCharlesVII[1].jpg

Le Roi Charles VII (1403-1461) par Jehan Foucquet

La taille : symbole de l’injustice sociale

L’impôt est perçu en fonction du statut de la terre : le bien roturier paie, le bien noble ne paie pas.  Le noble ne délie pas sa bourse, le roturier est pressuré. Les hommes d’Église non plus ne paient rien, eu égard à leur dignité. Certains bourgeois, dont ceux de Paris, bénéficient de privilèges. Tout comme certaines corporations ou petits officiers civils. En fait, le monde paysan supporte la plus grande partie du poids de la taille.

A la fin de l’Ancien Régime, la taille devient le symbole de l’injustice fiscale (on plaindra alors les paysans de « taillables et corvéables à merci ») : une large part des fruits du travail de la classe roturière est tour à tour prélevée par le pouvoir royal, par les seigneurs et le clergé.

trois ordres.jpg

Les trois ordres sous l'Ancien régime

De la diversité des impôts directs

Au profit du roi : la taille, principal impôt direct donc, auquel s’ajouteront par la suite  la capitation et le vingtième. En outre, des suppléments de taille (ou taillons) étaient fréquemment perçus pour les besoins locaux comme la réparation de l’église ou du presbytère.

La taille existait sous 3 formes : la taille personnelle qui reposait sur l’estime, la taille réelle assise sur les biens et dont l’assiette reposait sur les compoix et la taille tarifée, imaginée à partir de 1776 dans certaines provinces pour obvier à l’injustice de la taille réelle.

Le rôle de taille : un scanner au service du généalogiste

Les rôles de taille, de vingtième, de capitation sont classés en série C des Archives départementales. S’ils ne fournissent aucun renseignement d’état civil, ils sont des plus  utiles pour la connaissance du patrimoine familial. Ils apportent la preuve du séjour de la famille à l’époque de la confection du rôle, dans la paroisse que celui-ci concerne, et en cas de départ pour une destination inconnue, permettent de la suivre dans son nouveau domicile.  Ils indiquent en outre le nombre de foyers, permettant de mesurer l’importance de chaque paroisse par rapport à ses voisines, comme les évolutions de sa population. Ils donnent ensuite l’éventail des métiers représentés : la proportion de laboureurs (souvent minoritaires) possédant les moyens de production : attelage, charrue, paire de bœufs, de métayers (ne possédant rien mais le tenant de leur propriétaire, avec lesquels ils partagent les fruits de leur travail), de manouvriers (ouvriers agricoles), de journaliers (se louant à la journée), d’artisans, etc...

 

Un « zoom » sur les cotes des tailles renseignera sur l’évolution sociale de la famille. Enfin, livres d’estime et rôles de taille, de capitation ou de vingtième donnent pour chaque contribuable le revenu des terres qu’il travaille, la valeur en capital des immeubles qu’il possède et le montant des impositions payées au roi. Les comptoix énumèrent les parcelles appartenant à chaque taillable, la nature du terrain et le montant pour lequel elles sont imposées.

Le clergé percevait quant à lui  la dîme

C’était une redevance en nature d’un gros rapport pour le clergé. Elle se prélevait avant le champart et autres droits seigneuriaux. Sa quotité allait du soixantième au quart des récoltes selon les régions, sa moyenne se situant au treizième.

Quelques rôles de dîme peuvent être retrouvés aux Archives départementales en série G ou H

Et pour les seigneurs

Les droits les plus courants sont le cens (redevance annuelle en argent, peu importante, rappelant la propriété seigneuriale sur les terres concédées au teneur), le droit de lods et ventes (plus lourd, dû pour toute vente de biens soumis à cens et s’élevant en moyenne au douzième du prix de vente), l’acapte (droit perçu lors des décès des seigneurs et du censitaire), le champart (redevance annuelle en nature), et le droit de rachat ou relief (qui frappait les successions collatérales et étaient de quotité variable selon les régions). A ces droits s’ajoutaient souvent des droits locaux. Les documents y ayant trait sont aujourd’hui peu nombreux, la plus grande partie ayant été détruite lors de la tourmente révolutionnaire. On peut néanmoins trouver ceux qui ont survécu dans les papiers de la féodalité confisqués aux familles nobles, ou également dans les minutes notariales, en série E des Archives départementales.

Aides et gabelle

A ces impôts directs, s’ajoutaient une foule d’impôts indirects. Les  aides sur les boissons, les huiles et savons, les amidons, les papiers, la marque des fers, de l’or, de l’argent, les cartes à jouer, le bétail à pied fourché, le tabac, etc… La gabelle, impôt sur le sel, était de loin le plus productif, venant pour le rapport, après la taille. Aucun impôt n'a été aussi détesté que lui ! La gabelle comportait 6 régimes différents entre lesquels les prix du sel variaient dans des proportions considérables, allant de moins d’un sol à 12 voire 13 sols la livre. Dans le ressort de chaque grenier à sel, des registres appelés sextés, généralement mal tenus, recensaient les habitants assujettis à la gabelle – tous, sauf les plus pauvres payant moins de 30 sols de taille – indiquant leurs noms, qualités et professions. Ces sextés, lorsqu’ils ont été conservés, sont classés en série C aux Archives départementales. Ils sont des plus intéressants car ils nous fournissent des informations sur le statut social de la population (profession, patrimoine, niveau d’imposition). L’intérêt majeur des rôles de gabelle est qu’ils nous précisent la composition familiale de chacun des feux relevés, ce que les rôles de taille ne nous donnent pas.

gabelle.jpg

 

 Sources :

-Jean Beaubestre, « La fiscalité d’ancien régime » in Gé-Magazine n°64 ;

-Jean-louis Beaucarnot, « Quand nos ancêtres payaient la taille » in RFG n° 111

- Jean Pasquier, « L’impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIè siècles », Paris, 1905.