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05/11/2017

La fiscalité d'hier au service du généalogiste

L’institution fiscale est vieille comme le monde ! Et le généalogiste doit bien être le seul à s’en réjouir en raison des renseignements qu’il peut tirer des rôles d’impositions diverses auxquelles nos ancêtres étaient assujettis.

La fiscalité sous l’ancien régime

Sous l'ancien régime, la notion d’impôt servant au fonctionnement de l’administration disparaît dans les premiers temps du Moyen Age, au fur et à mesure que s’estompe la culture romaine de l’Etat et que l’Occident s’installe dans la féodalité.

Ce n’est qu’au XVème siècle que la monarchie française parvient à mettre en place un système fiscal permanent, qui va perdurer jusqu’à la révolution de 1789. Selon la conception d’alors, le roi de France doit vivre des revenus de son domaine, « vivre du sien ». Recourir à l’impôt est donc exceptionnel et ne peut être dicté que par une circonstance exceptionnelle comme une guerre. C’est ainsi qu’en 1439, Charles VII invoque la constitution d’une armée permanente pour mettre en place une taille royale permanente. Mais très vite, le produit de la taille est insuffisant pour couvrir la croissance des dépenses royales. En 1610, la taille représente près des 2/3 des revenus du roi et en 1715, elle n’équivaut plus qu’à un peu plus du quart. Dès lors, la pression fiscale augmentera par le biais des impôts indirects.

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Le Roi Charles VII (1403-1461) par Jehan Foucquet

La taille : symbole de l’injustice sociale

L’impôt est perçu en fonction du statut de la terre : le bien roturier paie, le bien noble ne paie pas.  Le noble ne délie pas sa bourse, le roturier est pressuré. Les hommes d’Église non plus ne paient rien, eu égard à leur dignité. Certains bourgeois, dont ceux de Paris, bénéficient de privilèges. Tout comme certaines corporations ou petits officiers civils. En fait, le monde paysan supporte la plus grande partie du poids de la taille.

A la fin de l’Ancien Régime, la taille devient le symbole de l’injustice fiscale (on plaindra alors les paysans de « taillables et corvéables à merci ») : une large part des fruits du travail de la classe roturière est tour à tour prélevée par le pouvoir royal, par les seigneurs et le clergé.

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Les trois ordres sous l'Ancien régime

De la diversité des impôts directs

Au profit du roi : la taille, principal impôt direct donc, auquel s’ajouteront par la suite  la capitation et le vingtième. En outre, des suppléments de taille (ou taillons) étaient fréquemment perçus pour les besoins locaux comme la réparation de l’église ou du presbytère.

La taille existait sous 3 formes : la taille personnelle qui reposait sur l’estime, la taille réelle assise sur les biens et dont l’assiette reposait sur les compoix et la taille tarifée, imaginée à partir de 1776 dans certaines provinces pour obvier à l’injustice de la taille réelle.

Le rôle de taille : un scanner au service du généalogiste

Les rôles de taille, de vingtième, de capitation sont classés en série C des Archives départementales. S’ils ne fournissent aucun renseignement d’état civil, ils sont des plus  utiles pour la connaissance du patrimoine familial. Ils apportent la preuve du séjour de la famille à l’époque de la confection du rôle, dans la paroisse que celui-ci concerne, et en cas de départ pour une destination inconnue, permettent de la suivre dans son nouveau domicile.  Ils indiquent en outre le nombre de foyers, permettant de mesurer l’importance de chaque paroisse par rapport à ses voisines, comme les évolutions de sa population. Ils donnent ensuite l’éventail des métiers représentés : la proportion de laboureurs (souvent minoritaires) possédant les moyens de production : attelage, charrue, paire de bœufs, de métayers (ne possédant rien mais le tenant de leur propriétaire, avec lesquels ils partagent les fruits de leur travail), de manouvriers (ouvriers agricoles), de journaliers (se louant à la journée), d’artisans, etc...

 

Un « zoom » sur les cotes des tailles renseignera sur l’évolution sociale de la famille. Enfin, livres d’estime et rôles de taille, de capitation ou de vingtième donnent pour chaque contribuable le revenu des terres qu’il travaille, la valeur en capital des immeubles qu’il possède et le montant des impositions payées au roi. Les comptoix énumèrent les parcelles appartenant à chaque taillable, la nature du terrain et le montant pour lequel elles sont imposées.

Le clergé percevait quant à lui  la dîme

C’était une redevance en nature d’un gros rapport pour le clergé. Elle se prélevait avant le champart et autres droits seigneuriaux. Sa quotité allait du soixantième au quart des récoltes selon les régions, sa moyenne se situant au treizième.

Quelques rôles de dîme peuvent être retrouvés aux Archives départementales en série G ou H

Et pour les seigneurs

Les droits les plus courants sont le cens (redevance annuelle en argent, peu importante, rappelant la propriété seigneuriale sur les terres concédées au teneur), le droit de lods et ventes (plus lourd, dû pour toute vente de biens soumis à cens et s’élevant en moyenne au douzième du prix de vente), l’acapte (droit perçu lors des décès des seigneurs et du censitaire), le champart (redevance annuelle en nature), et le droit de rachat ou relief (qui frappait les successions collatérales et étaient de quotité variable selon les régions). A ces droits s’ajoutaient souvent des droits locaux. Les documents y ayant trait sont aujourd’hui peu nombreux, la plus grande partie ayant été détruite lors de la tourmente révolutionnaire. On peut néanmoins trouver ceux qui ont survécu dans les papiers de la féodalité confisqués aux familles nobles, ou également dans les minutes notariales, en série E des Archives départementales.

Aides et gabelle

A ces impôts directs, s’ajoutaient une foule d’impôts indirects. Les  aides sur les boissons, les huiles et savons, les amidons, les papiers, la marque des fers, de l’or, de l’argent, les cartes à jouer, le bétail à pied fourché, le tabac, etc… La gabelle, impôt sur le sel, était de loin le plus productif, venant pour le rapport, après la taille. Aucun impôt n'a été aussi détesté que lui ! La gabelle comportait 6 régimes différents entre lesquels les prix du sel variaient dans des proportions considérables, allant de moins d’un sol à 12 voire 13 sols la livre. Dans le ressort de chaque grenier à sel, des registres appelés sextés, généralement mal tenus, recensaient les habitants assujettis à la gabelle – tous, sauf les plus pauvres payant moins de 30 sols de taille – indiquant leurs noms, qualités et professions. Ces sextés, lorsqu’ils ont été conservés, sont classés en série C aux Archives départementales. Ils sont des plus intéressants car ils nous fournissent des informations sur le statut social de la population (profession, patrimoine, niveau d’imposition). L’intérêt majeur des rôles de gabelle est qu’ils nous précisent la composition familiale de chacun des feux relevés, ce que les rôles de taille ne nous donnent pas.

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 Sources :

-Jean Beaubestre, « La fiscalité d’ancien régime » in Gé-Magazine n°64 ;

-Jean-louis Beaucarnot, « Quand nos ancêtres payaient la taille » in RFG n° 111

- Jean Pasquier, « L’impôt des gabelles en France aux XVIIe et XVIIIè siècles », Paris, 1905.

28/09/2016

Tous cousins !

"En Bretagne comme en Normandie, écrivait la Comtesse de Ségur (1799-1874) dans son roman "Les deux nigauds" paru en 1863, on est cousin et cousine à trois lieues à la ronde, vu que les parentés ne se perdent jamais et que vingt générations ne détruisent pas le lien primitif du vingtième ancêtre." Simples cousins, cousins consanguins, cousins utérins, cousins germains, cousins issus de germains, petits cousins, doubles cousins... comment s'y retrouver ?

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Il faut savoir que le cousin "de base" est un descendant d'un frère ou d'une sœur de ses parents. C'est l'enfant de l'oncle ou de la tante d'une personne, quelle que soit la génération. Dans un sens plus général, « cousin » désigne tout individu avec lequel on possède au moins un ancêtre commun, sachant que le cousin consanguin est le cousin paternel et le cousin utérin, le cousin maternel.

Des cousins "germains" sont des personnes ayant au moins un grand père ou une grand-mère en commun, soit une parenté au deuxième degré.

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Les Deux Cousines - Antoine Watteau (1716)

Les cousins "issus de germains", aussi familièrement appelés "cousins à la mode de Bretagne", sont des personnes ayant un arrière-grand-père ou une arrière-grand-mère en parenté, c'est-à-dire une parenté au troisième degré, comme le sont par exemple vos enfants et ceux de vos cousins germains. On utilise cette expression pour désigner tout descendant issu de son cousin germain mais, pour plus de précisions, on utilise aussi le qualificatif de « cousin germain éloigné au premier degré » pour désigner un enfant de son cousin germain (cinquième degré), « éloigné au deuxième degré » pour un petit-enfant de son cousin germain (sixième degré), etc.

Ce qualificatif de "germain" existe depuis le XIe siècle. Il est issu du latin "germanus" qui veut dire "qui est du même germe" ou, autrement dit "qui est du même sang". Si, aujourd'hui, dans le langage courant, on n'évoque plus que les "cousins germains", le lien de sang s'exprime aussi dans les appellations juridiques "frère germain" ou "sœur germaine" pour désigner de véritables frères ou sœurs, issus des deux mêmes parents, excluant donc les demi-frères ou demi-sœurs.

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Les "Petits cousins" ou "petits cousins issus de germains" sont les enfants de deux cousins issus de germains. Ils ont au moins un de leurs arrière-arrière-grands-parents en commun. De même, les enfants de deux "petits-cousins" seront "arrière-petits-cousins" et ainsi de suite…

Enfin, on appelle "doubles cousins" des cousins paternel et maternel en même temps.

 

Biblio. "1001 expressions préférées des Français" - Le Point H-S Sept-Nov. 2016.

Merci aux pages Wikipédia sur le sujet et au site peckalex.perso.neuf.fr

31/08/2016

Des aïeux et des arbres

"D'où vient l'idée de cette figure végétale pour figurer la succession des générations ? C'est à la fin du XVe siècle que la représentation de l'arbre généalogique entre dans les mœurs. Elle s'est alors répandue dans les milieux religieux, puis dans les cours princières et chez les élites. Pour comprendre comment ce modèle s'est impose, l'historienne C. Klapisch-Zuber a analysé l'ensemble des images symbolisant la lignée en occident, entre Xe et XVIe siècle. Or on constate que la diffusion de la forme de l'arbre généalogique s'inscrit au confluent de deux histoires imbriquées : celle de la perception du monde et celle de la légitimation d'une autorité politique.

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Arbre généalogique extrait de la "Somme rurale" de Jean Boutillier - XVe siècle (Paris, BNF)

 

Imaginer le temps incite à le spatialiser. Certes, l'Antiquité lègue en ce domaine un riche outillage. Mais le Moyen-âge fournit une floraison d'images. Cette multiplicité aboutit à un langage graphique unifié autour de la figure de l'arbre qui colle à l'idée de famille : un être unissant la terre et le ciel, dont la sève irrigue les branches mortes comme les branches vivantes... Cette invention démontre aussi une rationalité en marche : mes discours savants font appel, à la fin du Moyen-âge, à des arbres de classification ou de démonstration.

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Arbre de Jessé - Arsenal, manuscrit 416 f° 7.

 

Pour les moines, l'histoire s'identifie à la généalogie. On assiste ainsi à la fin du XIIe siècle à une synthèse de l'ordre généalogique et de l'ordre de la chronique : il s'agit, pour les clercs, de construire l'outil capable de rendre compte des filiations décrites dans la Bible. Le motif végétal s'est d'abord appliqué au Christ et à sa famille, avec l'arbre de Jessé : depuis le corps de Jessé, personnage biblique, endormi, surgit le tronc de la famille de Marie, qui fait de la Vierge une descendante de David. Du sang royal coule donc dans les veines de Jésus. C'est là que la généalogie rencontre le pouvoir. Elle peut servir à étayer une thèse politique et affirmer le caractère sacré de la monarchie.

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Arbre Généalogique rois Mérovingiens de France

 

Le principe est d'établir les maillons généalogiques par lesquels une famille princière se rattache à une lignée mythologique, celle des Troyens par exemple. Montrer de qui on descend revient à imposer son pouvoir."

 

 

Extrait de l'article d'Olivier Faron - Revue L'Histoire n°250, janvier 2001 publié dans la revue "La famille dans tous ses états - De la Bible au mariage pour tous" - L'Histoire - Les Collection H.S. -Juil-Sept. 2016.