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08/04/2010

Le XVIe siècle, les fondations de notre état civil

"Aussi sera faict registre en forme de preuve des baptêmes,

qui contiendront le temps et l'heure de la nativité, et par l'extrait dudit registre,

se pourra prouver le temps de majorité ou minorité et sera pleine foy à cette fin."

Art. 51 de l'Ordonnance Royale de Villers-Cotterêts (Août 1539)

 

Continuons notre balade généalogique ! Dans ce second volet, je vous entraîne dans un autre temps fort de l'histoire de l'état civil de notre pays, le mois d'Août 1539 !

Chez nous, comme dans les autres pays de l’Europe de l’Ouest, c’est aux autorités religieuses que l’on doit d’avoir pris très tôt, c'est-à-dire dès le début du XIVe siècle, la mesure de l’importance d’identifier et de répertorier les individus. Cependant, en dépit des consignes de l'Eglise, les curés vont longtemps très peu se soucier d'enregistrer les sacrements qu'ils administrent. Le peuple, très souvent analphabète,  n'y voit, c'est vrai, pas de véritable nécessité car personne d'ailleurs n'aurait l'idée de recourir à ces actes écrits en cas de contestation.

L’affaire Martin Guerre, jugée par le Parlement de Toulouse en 1560, montre bien la difficulté de procéder de façon fiable à l’identification d'un individu lorsque la reconnaissance n'est fondée que sur l’unique perception des visages !

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Compte-rendu du procès de Martin Guerre écrit par Jean de Coras - 1565

Au cours du XVIe siècle, le pouvoir royal, conscient de la nécessité de remise en ordre de la société civile, va alors s'en préoccuper à son tour. C'est dans ce cadre que différentes mesures d'importance vont  être prises, fondant ainsi la base de notre état civil d’aujourd’hui.

Parmi ces mesures,  la plus importante est celle qui va rendre obligatoire la tenue de « registres des baptêmes et des sépultures ». Il s'agit de l'Ordonnance de Villers-Cotterêts, signée par le roi François Ier en août 1539, dont nous avons déjà parlé ensemble (v. ma note du 10 août dernier). Cet acte officiel est aujourd’hui considéré comme le véritable fondement de notre état civil.  Non seulement elle fait du français la langue officielle dans le royaume, mais elle stipule que les chapitres, collèges, monastères et cures doivent tenir un registre des sépultures des personnes pourvues de bénéfices, donc majeures, et surtout elle ordonne aux curés de tenir des registres de baptêmes.

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L'Ordonnance Royale de Villers-Cotterets

 

Outre le souci de l'exacte rédaction et de la conservation de ces actes, dont on reconnaissait la valeur probante, François Ier apporte une innovation de grande conséquence et précieuse aux futurs généalogistes. En décrétant que les enfants nouveau-nés seront déclarés sous le nom de leur père, il institue la prérennité du patronyme dont le choix n'est plus abandonné au caprice de chacun.

Les registres paroissiaux sont donc désormais des documents obligatoires et publics, dont on a prévu la conservation puisque "les curés seront tenus mettre lesdicts registres par chacun an devers le greffe". Cependant, force est de constater que l'application de cette ordonnance fut lente et désordonnée : les curés, ou bien n'en virent pas l'utilité, ou renâclèrent à se séparer de documents qu'ils considéraient comme personnels.

Malgré cela, l'ordonnance fut bientôt imitée dans toute l'Europe et les actes du concile de Trente (1545-1563), si importants pour l'histoire de l'Eglise, prescrivent à leur tour la tenue de tels registres de baptême, en imposant de surcroît la mention du nom des parrains et marraines.

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Paul III, Convocateur du Concile de Trente , oeuvre du Titien

En mai 1579, Henri III, par l’Ordonnance de Blois,  non seulement renouvelle l'obligation de la tenue des registres de baptême et de sépulture mais y ajoute également les mariages. Des modèles d'actes sont proposés aux recteurs. En outre, afin de lutter contre le rapt de séduction et les mariages clandestins dus au refus d'autrorisation des parents, il rend obligatoire la publication de 3 bans au prône des messes des 3 dimanches précédant le mariage et la présence de 4 témoins à la cérémonie.

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Henri III - Portrait de F. Quesnel vers 1588

 

Cependant, d'autres ordonnances seront encore nécessaires pour réveiller la consciences des curés car, peu empressés à obéir, ils vont, pour nombre d'entre-eux, continuer à utiliser leurs registres comme de simples livres de comptes !

Histoire à suivre.