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24/11/2010

Les recensements : du feu à l'individu

Continuons, voulez-vous, notre balade à travers l’histoire de l’état civil de notre pays. Nous sommes toujours au début du XIXè siècle. Et toujours sous le Consulat. En 1801, Bonaparte organise le premier « dénombrement » exhaustif de la population française. Dénombrement, car, jusqu’en 1936, c’est ainsi que sont intitulés les recensements de la population.

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Le recensement de la population est l’une des opérations statistiques les plus anciennes de l’histoire. D'ailleurs, les mots « statistique » et "recensement" tirent tous deux leur origine du latin : « statisticus » signifiant « relatif à l’Etat » et "recensere" "passer en revue".

Les premières grandes civilisations ont pratiqué dès le IVe siècle des dénombrements de leur population. En France, le premier document relatif au dénombrement de la population d’une partie du territoire remonte au règne de Saint-Louis (1226-1270). A cette époque, la France comptait environ 10 millions d’habitants.

Mais ce n’est vraiment qu’à partir de la seconde moitié du XVIIe siècle que les savants commencent à s’intéresser aux phénomènes de population. Née en Angleterre en 1661, cette nouvelle science, que l’Académie enregistrera en 1855 sous le nom de « démographie » gagne bientôt la France. Avec « l’Enquête » de Colbert (1664), puis la « Méthode générale et facile pour faire le dénombrement des peuples » de Vauban (1686), l’idée de faire des recensements à l’échelle du royaume s’impose progressivement dans notre pays. Après le Clergé, ce sont les nobles qui vont se soucier  de se compter, que ce soit pour échapper à l'impôt ou pour faire la guerre. De son côté, l'administration royale, désireuse de recenser les contribuables, entreprend régulièrement des opération de comptage de la population s’en tenant toutefois à la méthode ancestrale de recension des « feux » et non des individus (le mot « feux » est pris dans le sens « foyer » ou « famille »).  Pour estimer le nombre d’habitants, on appliquait un coefficient multiplicateur variant de 4 à 5.

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                                                                                             Lettre de Chaptal

Le premier recensement de l’ère moderne est issu de la loi du 22 juillet 1791. Préparé par Lucien Bonaparte, frère de Napoléon et Tribun (1775-1840) et Jean-Antoine Chaptal(1756-1832), ce recensement, dit de l’An VIII, prescrit par une circulaire du 16 floréal an VIII  (16 mai 1800), concernera l’année 1801. Il établit la population française d’alors à 33 millions d’habitants. Il faut savoir que si les maires devaient fournir un état de la population de leur commune, répartie entre hommes mariés, veufs, femmes mariées, veuves, garçons, filles (employé ici dans le sens de célibataire) et défenseurs de la patrie vivants, peu d’entre-eux établiront des listes nominatives, beaucoup se contenteront d’utiliser leurs registres d’état civil et la plupart enfin se satisferont d’évaluations approximatives, souvent bien au-dessous de la vérité…

Avec le recensement de 1836 débute véritablement la série des recensements dressés à base d’état nominatifs. On y trouve les Nom, prénoms, âge, date et lieu de naissance, sexe, statut matrimonial, profession, adresse, nationalité, situation dans le ménage (position de l’individu par rapport au chef de famille) et statut professionnel de chaque habitant de chaque commune.

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La périodicité quinquennale des recensements est entérinée par l’ordonnance du 16 janvier 1822. Elle a été respectée jusqu’en 1946, excepté pendant les années de guerre. Elle a finalement été abolie en janvier 2004, faisant du recensement de 1999 le dernier concernant tout la population à la même date.

Véritables mines d’or pour les généalogistes, les recensements de 1791, 1793 et 1795 sont conservés dans la série L des archives départementales. A partir de 1801, ils sont à rechercher en série M. Enfin, quelle que soit l’époque, ils se trouvent en série F aux archives communales.

Histoire à suivre…

30/10/2010

Les mariages de l'an VII et de l'an VIII

Toujours en balade dans l’histoire de l’état civil de notre pays et toujours en 1798…

La loi du 22 décembre 1789, reprise par la constitution de 1791, divise le royaume de France puis, en septembre 1792, la République française, en communes, cantons, districts et départements. Simple circonscription électorale dotée d’un ressort judiciaire élémentaire, celui de la justice de paix, le canton est supprimé par la Convention en juin 1793.

En application de la constitution du 5 fructidor an III (22 août 1795), qui supprime par ailleurs les districts, le Directoire rétabli le canton et le dote d’une municipalité formée de représentants des communes le composant.

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        Les vainqueurs du 18 Fructidor an V (Barras, Reubell et La Revellière-Lépeaux)

Du 1er vendémiaire an VII (22 septembre 1798) au 7 thermidor an VIII (26 juillet 1800), en vertu de la loi du 13 fructidor an VI (30 août 1798), les mariages doivent être célébrés les jours de décadi (chaque mois est divisé en 3 décades de 10 jours, le décadi est le dernier jour de chaque décade) au chef-lieu de canton et non plus dans la commune de l’un des époux. Bien entendu, les maires des autres communes continuent à recevoir les déclarations de naissances et de décès mais ne sont plus habilités à rédiger les actes de mariage.

En vérité, cette loi poursuivait deux objectifs. D’une part, l’institution de la « décade » de 10 jours en remplacement de la semaine n’avait pas suscité un réel enthousiasme de la part du peuple français. La plupart des citoyens continuaient à suivre un rythme de 7 jours et non de dix, à observer le repos du « dimanche », et surtout, malgré l ‘interdiction, à participer aux messes dominicales. En rendant obligatoire le mariage le jour de décadi, le Directoire espérait donner à cette journée le lustre qui lui faisait défaut !

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  Une messe de mariage sous le Directoire (1797-1805) – Ecole de Pierre Paul Prud’hon

D’autre part, en vertu de la loi Jourdan (V. ma note du 19 octobre 2010), seuls les célibataires étaient soumis à la conscription. Contracter un mariage fictif pour éviter d’être enrôlé était donc très tentant et donc souvent tenté. Or, s’il était facile d’obtenir du maire de son propre village l’établissement d’un acte de complaisance, cela devenait beaucoup plus aléatoire quant l’acte était établi au chef-lieu de canton et quand son établissement était entouré d’une certaine solennité.

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                                   Abbé Sieyes en costume de Directeur

Si les craintes du Directoire étaient fondées, ses espérances furent vaines : le peuple opposa toute la force de l’inertie à l’adoption du calendrier décadaire... Et le pouvoir finit par céder. La semaine des 7 jours fut rétablie comme le mariage à la mairie de sa commune par l’arrêté du 7 thermidor an VIII (26 juillet  1800).

Histoire à suivre…

19/10/2010

La conscription ou le service militaire obligatoire

Continuons notre balade à travers l’histoire de l’état civil de notre pays. Nous sommes en 1798. Après la chute de Robespierre, le Directoire est au pouvoir. La Révolution prend alors un tour plus conservateur. Cependant, alors que le pays doit faire face à d’énormes difficultés économiques, des guerres de conquêtes sont engagées nécessitant une levée en masse de soldats.

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                                           J-B Jourdan (1762-1833)

Pour la faciliter, le 19 fructidor an VI (5 septembre 1798), Jean-Baptiste Jourdan, un ancien  militaire, commandant victorieux de l’armée de Sambre et Meuse siégeant à l’assemblée des Cinq-cents, fait voter une loi instituant dans notre pays la conscription et le service militaire obligatoire.

L’article 1er de cette loi stipule que « Tout français est soldat et se doit à la défense de la patrie » et pose le principe de la « conscription universelle et obligatoire ». La guerre n’est donc plus réservée à des professionnels, comme cela était sous l’Ancien Régime quand les souverains recrutaient les soldats parmi les vagabonds et les officiers parmi les jeunes nobles en mal d’aventures et de gloire, mais devient une obligation pour tous les citoyens mâles, quelles que soient leurs motivations ou leurs aptitudes aux combats. C’est une première dans l’histoire de l’humanité : « C’en est fini des armées de métier, formées de nobles et de mercenaires. Le peuple entier est appelé à mourir sur les champs de bataille. La Révolution égalitariste banalise un privilège jusqu’alors réservé à quelques-uns. Elle démocratise la gloire et le trépas.»*

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                       Départ d’un volontaire – Peinture de Watteau de Lille

En application de ce texte, chaque français est soldat de 20 à 25 ans, soit par engagement volontaire, soit par la conscription. Pour ce faire, il doit se rendre à la mairie de son domicile et se faire inscrire sur le tableau de recensement.  Les « conscrits » d’une même année, c’est-à-dire ceux « inscrits ensemble »  forment une « classe ».  Incorporés après une visite médicale devant un « conseil de révision », ils sont ensuite « appelés sous les drapeaux ». Chaque année, sont ainsi appelées une ou plusieurs classes en fonction des besoins militaires. La durée du « service militaire » est de 5 ans en temps de paix et de façon illimitée en temps de guerre.

A partir de l’an VIII, le recensement est effectué dans l’année qui suit la vingtième année de l’individu. Ainsi pour connaître la classe, il suffit d’ajouter 20 ans à l’année de naissance.

Très impopulaire, cette loi va rester néanmoins en vigueur pendant une vingtaine d’année, avec cependant quelques aménagements.

Les tableaux de recensement qui mentionnent les noms, prénoms, année et jour de naissance, taille, profession et le domicile des conscrits sont consultables aux archives départementales. Ils sont un outil précieux pour le généalogiste !

Histoire à suivre…

* R. Sédillot, « Le coût de la révolution française »